J.O. 212 du 13 septembre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 15761
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Arrêté du 2 septembre 2003 portant nomination (directions départementales de l'équipement)
NOR : EQUP0301205A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 2 septembre 2003, M. Jean Rebuffel, ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur départemental de l'équipement du Val-d'Oise à compter du 15 septembre 2003.